CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
10 résultats pour la valeur "04/12/2014" du filtre Date de séance
DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2014 - 2016
- Assemblée : Conseil General
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin